Qu’advient-il des déchets tranchants ?

En plus de prodiguer des soins aux patients, les établissements de santé canadiens doivent intégrer la gestion des déchets piquants et coupants dans leur routine quotidienne. Cependant, pour traiter ces déchets de manière appropriée, il est essentiel que le personnel de l’établissement connaisse les règles et les règlements concernant l’entreposage et l’élimination de ces déchets.

Il est possible que votre personnel soit capable d’identifier les différents types d’objets tranchants, mais ne sache pas comment les stocker et les éliminer correctement. C’est pourquoi il est important de proposer une formation continue et des informations de mise à jour sur la manière d’éliminer les déchets piquants ou coupants afin de rester en conformité avec toutes les réglementations.

Votre personnel sait probablement qu’il doit déposer les objets tranchants usagés dans un conteneur pour objets tranchants. Cependant, certains membres du personnel ne comprennent peut-être pas ce qu’il faut faire ensuite avec les déchets. Les déchets tranchants sont un type de déchets médicaux réglementés et les membres du personnel doivent se conformer à toutes les réglementations fédérales, provinciales et municipales lorsqu’ils s’en débarrassent.

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LES SUJETS QUE NOUS COUVRIRONS :

1 / Les objets tranchants usagés sont-ils des déchets biomédicaux ?
2 / Comment éliminer les objets tranchants
3 / Quelle est l’agence responsable de la réglementation relative à l’élimination des objets tranchants ?
4 / Récipients pour objets tranchants
5 / Préparation des objets tranchants en vue d’une élimination sûre
6 / Daniels Santé peut vous aider à assurer la sécurité et la conformité de votre établissement, où que vous soyez au Canada.

Les objets tranchants usagés sont-ils des déchets biomédicaux ?

Les objets tranchants sont un type de déchets biomédicaux. Selon le Manuel canadien de biosécurité, les déchets biomédicaux sont des « déchets générés dans les établissements de soins de santé humaine et animale, les établissements de recherche et de formation médicale ou vétérinaire, les laboratoires d’essais cliniques ou de recherche, ainsi que les installations de production de vaccins ».

Ces déchets comprennent les objets tranchants, tels que les seringues, les lames, les aiguilles et le verre contaminé par des matières infectieuses susceptibles de provoquer des coupures ou des blessures par perforation. Par conséquent, les établissements médicaux qui utilizent des objets tranchants doivent connaître les réglementations du gouvernement canadien et les réglementations municipales et provinciales. Il existe des lignes directrices pancanadiennes couvrant certains types de déchets. Toutefois, ces réglementations ne s’appliquent que si la province ou la municipalité dans laquelle se trouve votre établissement médical les adopte.

Il est également important de se rappeler que certains objets tranchants peuvent être considérés comme un type de déchet dangereux comprenant des substances toxiques et infectieuses. La loi canadienne sur les sixième classification La sixième classification des déchets dangereux comprend les substances toxiques et infectieuses. Selon le Centre canadien d’hygiène et de sécurité au travail, les substances incluses dans cette catégorie peuvent « causer la mort ou des blessures graves ou nuire à la santé humaine en cas d’ingestion, d’inhalation ou de contact avec la peau ».

En outre, les déchets médicaux et cliniques peuvent être considérés comme des déchets infectieux s’ils contiennent des substances réglementées. Les blessures par piqûre d’aiguille sont l’une des manières les plus courantes pour les travailleurs de la santé d’être infectés par ces substances. Les objets tranchants les plus souvent impliqués dans ces blessures sont les seringues jetables, les aiguilles de suture, les lames de scalpel et les intraveineuses. Les maladies que les travailleurs de la santé peuvent contracter de cette manière sont, entre autres, l’hépatite B ou C et le VIH.

Comment éliminer les objets tranchants

Les objets tranchants doivent être éliminés conformément aux réglementations de votre municipalité, province ou territoire. Il est donc essentiel que vos employés soient formés aux procédures appropriées. À titre d’exemple, le Québec exige que « les déchets biomédicaux destinés à être expédiés hors de leur lieu de production doivent être placés dans des contenants rigides, scellés et étanches, qui doivent être résistants à la perforation s’ils contiennent des objets médicaux tranchants ou des objets ménagers tranchants ». Cependant, le Manuel canadien de biosécurité stipule que « les déchets tranchants sont jetés directement dans un contenant résistant aux perforations, conformément à la norme nationale du Canada (CAN)/norme CSA CAN/CSA Z316.6, Protection contre les blessures par objets tranchants – Exigences et méthodes d’essai – Contenants pour objets tranchants ».

Les établissements médicaux doivent s’assurer que les conteneurs qu’ils utilizent sont conformes à toutes les directives fédérales. Pour les objets tranchants à usage médical, les lignes directrices indiquent que les conteneurs pour objets tranchants sont codés en jaune et que l’étiquette comporte le symbole de danger biologique. Les lignes directrices recommandent également que le conteneur résistant à la perforation qui sera utilisé pour l’élimination des objets tranchants soit situé aussi près que possible de l’endroit où ils seront utilisés. Cela minimizera le risque de blessure au cours du processus d’élimination.

Lignes directrices fédérales

Les employés doivent savoir comment manipuler et stocker les déchets biologiques. La section 16.2 du Manuel canadien de biosécurité constitue une source importante d’informations à ce sujet. Les employés qui manipulent des déchets biologiques doivent donc lire ces informations et s’y familiariser. Voici un exemple des informations fournies dans cette section : « Si les déchets ne sont pas décontaminés et éliminés immédiatement, ils peuvent être stockés temporairement à condition d’être placés dans une zone désignée, séparée des autres zones de stockage et clairement identifiée par un symbole de danger biologique. Certains types de déchets (par exemple, les déchets anatomiques humains, les déchets animaux) doivent être stockés dans une zone réfrigérée pour éviter la putréfaction ». Ces types de réglementations doivent être respectés pour garantir la sécurité du stockage et de l’élimination.

Lignes directrices provinciales et municipales

Outre les directives fédérales, les établissements de santé doivent se conformer aux directives provinciales et municipales. Les agences municipales et provinciales auront probablement des directives spécifiques à suivre pour les flux de déchets médicaux. C’est particulièrement le cas pour les déchets biomédicaux et les déchets dangereux. Votre province devrait suivre les directives fédérales lorsqu’elles s’appliquent, mais vos établissements devront également suivre les directives provinciales. Les directives provinciales peuvent être consultées sur le site web de votre gouvernement régional.

Quelle est l’agence responsable de la réglementation relative à l’élimination des objets tranchants ?

Plusieurs organismes sont chargés d’élaborer des réglementations relatives à la manipulation et à l’élimination en toute sécurité des objets tranchants et piquants. Comme indiqué ci-dessus, vous trouverez des directives provinciales sur les sites web des gouvernements régionaux. La section 16.2 du Manuel canadien de biosécurité contient des directives fédérales.

Vous trouverez encore plus d’informations dans ce manuel en consultant les chapitres 16 à 20. Vous trouverez également des informations complémentaires dans la norme canadienne de biosécurité, troisième édition. Ce manuel fournit aux établissements de soins de santé des informations sur les définitions, l’emballage, la séparation et les options de traitement acceptables pour les déchets biomédicaux, quelle que soit la province dans laquelle se trouve votre établissement médical ou de soins de santé.

Par exemple, les lignes directrices précisent que « la décontamination de tous les déchets biomédicaux avant leur élimination dans le flux des déchets ordinaires est essentielle à la protection de la santé publique, de la santé animale et de l’environnement. Il est important de séparer et d’éliminer les déchets biomédicaux à proximité de leur lieu de production. » Les informations contenues dans ces lignes directrices peuvent s’avérer très utiles pour garantir le respect des réglementations fédérales.

Conteneurs pour objets tranchants

Toutes les provinces canadiennes sont tenues de respecter les instructions spécifiées pour l’élimination des déchets de soins de santé en fonction des flux de déchets. Par exemple, vous trouverez ci-dessous les exigences relatives aux conteneurs de déchets tranchants en Ontario.

Récipients pour déchets tranchants à usage unique

Un conteneur d’objets tranchants à usage unique doit :

• être fabriqués à partir de matériaux rigides, résistants aux perforations et aux fuites.
• Avoir un couvercle qui ne peut pas être enlevé une fois que le récipient est scellé.

Récipients réutilisables pour déchets piquants ou coupants

Un conteneur réutilisable pour objets tranchants doit :

• être fabriqués à partir de matériaux rigides, résistants aux perforations et aux fuites.
• Disposer d’un couvercle solidement fixé au conteneur, qui peut être fermé et verrouillé lorsque le conteneur est plein.
• Conçu ou prévu par le fabricant pour être retraité et réutilisé.

Comme vous pouvez le constater, il existe des exigences très spécifiques, il est donc essentiel de s’aligner sur un fournisseur de solutions de gestion des déchets qui est un expert des différentes exigences dans l’ensemble du pays. Daniels Health a mis au point le premier collecteur de déchets réutilisable. Sharpsmart qui a été délibérément conçu pour aider à prévenir les blessures par piqûre d’aiguille.

Préparation des objets tranchants en vue de leur élimination en toute sécurité

Les déchets tranchants ne sont plus considérés comme des déchets biomédicaux une fois qu’ils ont été décontaminés. La pratique générale consiste donc à décontaminer les objets tranchants avant de les éliminer. Cette décontamination se fait généralement par autoclavage, incinération ou broyage.

Les autoclaves médicaux sont des appareils utilisés pour stériliser les dispositifs médicaux en les exposant à de la vapeur sous pression. Une fois les déchets tranchants décontaminés dans un autoclave, ils peuvent être envoyés dans une installation pour y être incinérés. Cependant, tout déchet tranchant qui n’est pas encore décontaminé ou qui pourrait contenir des substances toxiques doit être séparé des autres types de déchets médicaux avant d’être envoyé dans une autre installation pour y être incinéré et éliminé.

Ceci est particulièrement important pour les déchets provenant de laboratoires ou d’installations de recherche et de produits pharmaceutiques. En fait, si vous transportez des déchets provenant de l’un de ces types d’installations, il est essentiel de connaître les dispositions du Règlement sur les marchandises dangereuses (RMD), de la Loi sur le transport des marchandises dangereuses (LTMD) et du Règlement sur le transport des marchandises dangereuses (RTMD).

Ces lignes directrices doivent être suivies dans tous les territoires et provinces du Canada, qui ont tous adopté ces réglementations en même temps que leurs propres réglementations sur les déchets médicaux. Les lignes directrices couvrent des exigences importantes pour le transport ou l’expédition de substances infectieuses ou de matériel biologique à l’intérieur du Canada.

Daniels Health peut aider votre établissement à demeurer sécuritaire et conforme, où que vous soyez au Canada.

Compte tenu du grand nombre de lois fédérales et provinciales qui régissent l’élimination des objets tranchants et piquants ainsi que d’autres types de déchets médicaux, il peut être difficile de se conformer à la réglementation. La gestion de l’élimination des objets tranchants et piquants peut être déroutante. Mais les règlements existent pour assurer la sécurité de tous et protéger l’environnement. Daniels Health n’est pas seulement une solution de gestion des déchets, mais aide également les établissements à planifier et à sélectionner les meilleurs produits et services pour leur emplacement spécifique. Si vous souhaitez obtenir de l’information ou de l’aide pour gérer les déchets tranchants, communiquez avec Daniels Health dès aujourd’hui.

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