Conseils et lignes directrices sur la gestion des déchets biomédicaux pour Langley, Colombie-Britannique

Langley, située juste à l’est de Boundary Bay, est une municipalité de district de Metro Vancouver qui dégage un environnement confortable et plus lent que les grandes villes. Malgré cela, cette ville relativement petite de 25 000 habitants s’attend à recevoir d’excellents soins médicaux de la part des hôpitaux locaux, des centres de soins ambulatoires, des maisons de soins et des fournisseurs de soins dentaires et vétérinaires, et en dépend.

Bien que le Langley Memorial Hospital fournisse des services de soins primaires, secondaires et certains soins spécialisés, l’établissement, comme d’autres dans la province de la Colombie-Britannique, doit suivre les lignes directrices sur les déchets de soins de santé non seulement du gouvernement canadien, mais aussi de la province.

La connaissance et la compréhension des directives relatives à la gestion des déchets médicaux sont essentielles pour les prestataires de soins de santé de Langley et de toute la province. La conformité est vitale, non seulement pour réduire le risque d’amendes et de pénalités, mais aussi pour assurer la sécurité des prestataires de soins de santé, des patients et de l’environnement local.

THÈMES ABORDÉS

1 / Qu’est-ce qu’un déchet biomédical ?

2 / Concernant les déchets dangereux

3 / La ségrégation est importante

4 / Élimination des déchets biomédicaux

5 / A propos des déchets piquants ou coupants

6 / Daniels Santé Canada connaît les règles

Qu’est-ce qu’un déchet biomédical ?

Les déchets biomédicaux sont définis par le gouvernement canadien comme des déchets contaminés par du sang ou des fluides corporels. Tout producteur de déchets médicaux en Colombie-Britannique doit être en mesure d’identifier et de différencier les déchets biomédicaux d’autres formes de déchets tels que les déchets pharmaceutiques, les déchets dangereux, les déchets d’objets tranchants et piquants, etc. Cependant, il est également important de savoir que les déchets biomédicaux peuvent également être dangereux par nature, ce qui signifie qu’ils doivent être traités comme des déchets dangereux .

La gestion des déchets biomédicaux suit traditionnellement les lignes directrices des chapitres 16 à 20 du Manuel canadien de biosécurité, bien qu’il faille également noter que chaque province et territoire du pays fournit ses propres lignes directrices pour la gestion des déchets biomédicaux. Les directives provinciales ou territoriales sont souvent plus strictes que celles du gouvernement canadien.

La loi sur la gestion de l’environnement (Environmental Management Act) est une autre ressource précieuse. Loi sur la gestion de l’environnement (EMA). Pour tous les aspects des flux de déchets biomédicaux et de soins de santé et de leur gestion, reportez-vous au chapitre 53 de la loi.

Ce document contient des informations et des lignes directrices importantes concernant le stockage et l’élimination des déchets dangereux, l’emballage, les conteneurs de produits et les produits d’élimination, ainsi que d’autres aspects de la gestion des déchets municipaux, y compris les plans de gestion des déchets.

Concernant les déchets dangereux

La loi provinciale sur la gestion de l’environnement (Environmental Management Act) couvre également la question des déchets dangereux. Dans sa définition la plus élémentaire, la loi sur la gestion de l’environnement « interdit l’introduction de déchets dans l’environnement d’une manière qui causera de la pollution, sauf en conformité avec le règlement, le permis, l’approbation ou le code de pratique délivré en vertu de la loi« [1].

Les déchets dangereux doivent être gérés conformément aux règles et normes de l’EMA et à la réglementation provinciale sur les déchets dangereux.

La ségrégation est importante

Il est essentiel que les déchets biomédicaux soient séparés des flux de déchets généraux avant d’être éliminés, car les déchets biomédicaux nécessitent des processus de décontamination spécifiques. Bien que chaque province ou territoire du pays ait ses propres règles de séparation, le gouvernement fédéral a fixé des normes minimales en matière de gestion des déchets biomédicaux. Le Manuel canadien de biosécurité fournit des lignes directrices pour divers aspects de la gestion des déchets biomédicaux :

• Déplacement et transport corrects, sûrs et conformes des déchets biomédicaux
• Programmes de sécurité
• Procédures de décontamination
• Procédures de routine ou procédures opérationnelles normalisées

La province de la Colombie-Britannique exige des producteurs de déchets biomédicaux qu’ils obtiennent des permis et des approbations des municipalités locales avant d’ éliminer tout déchet dangereux, infectieux ou biomédical.

Selon le ministère de l’environnement, les déchets biomédicaux ne doivent pas être manipulés ou traités comme des « déchets solides ». Le Manuel canadien de biosécurité, mentionné plus haut, constitue une excellente source d’informations sur la gestion des déchets biomédicaux:

• Normes de biosécurité
• Matériel biologique
• Décontamination (y compris autoclave, incinération, irradiation et systèmes de décontamination des effluents ou des gaz)
• Gestion des déchets (voir chapitre 16, sections 16.1 à 16.1.5)

Séparer les déchets biomédicaux aussi près que possible de leur point d’origine ou de production.

Élimination des déchets biomédicaux

Les déchets humains – y compris le sang et les fluides corporels – doivent être placés dans un sac à déchets ou un conteneur conforme, étanche, résistant à la perforation et doté d’un code couleur approprié. Ces déchets doivent ensuite être stockés dans un réfrigérateur, une chambre froide ou un congélateur en attendant d’être (temporairement) décontaminés. Ces déchets doivent être clairement identifiés comme des déchets à risque biologique.

Le chapitre 20 du Manuel canadien de biosécurité couvre les questions relatives au mouvement et au transport de ces déchets. Tout déchet qui est même soupçonné d’être contaminé par un agent pathogène ou une toxine est considéré comme une marchandise dangereuse et doit respecter les directives du Règlement sur le transport des marchandises dangereuses.

A propos des déchets tranchants

Les objets piquants ou coupants susceptibles d’avoir été contaminés par une matière infectieuse doivent être décontaminés avant d’être éliminés. Les déchets tranchants doivent être placés dans des conteneurs conformes, étanches, résistants à la perforation, à la déchirure et à l’écrasement, marqués du symbole universel de danger biologique. Une fois décontaminés, ces déchets ne sont plus considérés comme infectieux.

Daniels Santé Canada connaît les règles

Daniels Santé Canada se consacre à la protection des travailleurs de la santé contre la contamination potentiellement dangereuse des déchets biomédicaux. Nous offrons des conseils en matière de réglementation ainsi que des processus et des produits de gestion des déchets afin d’assurer la conformité partout au Canada et dans chaque province ou territoire en ce qui a trait à la gestion des déchets biomédicaux. Pour obtenir de plus amples renseignements sur nos produits, nos services ou nos ressources éducatives, communiquez avec l’un de nos représentants dès aujourd’hui.

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